Citoyens prenez le pouvoir

Voici une proposition de structure fédérale pour le fonctionnement du MoDem. Ce texte s'appuie sur les précédents billets sur ce sujet : organisation 1 et organisation 2 - découpage territorial.

Ce n'est pas tant le modèle qui est ici important mais plutôt le pourquoi de cette organisation. En effet, j'essaie de proposer un compromis entre démocratie et réactivité. De même je ne rentre pas dans les détails, des gens bien plus doués que moi s'y sont déjà investis et le jour venu, il y aura des experts pour formaliser les orientations (par exemple la contribution du MoDem 93, identification nécessaire).

On sait tous que pour qu'un système démocrate fonctionne bien, il faut des règles scrupuleusement suivies et connues d'avance, et une formalisation des prises de décisions qui souvent est lourde et coûteuse à mettre en place. La conséquence est donc une proportion de ceux qui sont élus à limiter le champs décisionnaire par voix démocratique, pour se passer de la lourdeur qu'elle nécessite, et à utiliser des raccourcis.

De mon point de vue, il faut donc laisser quelques raccourcis pour pouvoir être réactif, mais soigneusement les encadrer pour qu'ils ne deviennent pas la généralité. Il est également nécessaire de raccourcir certains chemins démocratiques, pour que les élus soient plus enclins à les emprunter.

Organisation fédérale

1. Président : élus par les militants de la fédération pour 2 ans, pour 3 mandats successifs maximum. La durée est similaire à un mandat électif de maire ou de député. Possibilité de faire plus de 3 mandats mais pas successivement.
2. Délégué : nommé par le national en même temps que le président et pour la même durée. Il suplée le président.Son rôle est bien sûr d'exercer un contre pouvoir à la tête de la fédération.
3. Bureau exécutif : 6 à 15 personnes choisies par le président (2/3) et le délégué (1/3) au sein du conseil fédéral. C'est l'exécutif fédéral. Le nombre est fonction de la taille de la fédération.
4. Conseil fédéral : 30 à 90 membres, élus pour 3 ans au scrutin de liste à la proportionnelle avec changement par tiers tous les ans. C'est le parlement fédéral. Le renouvellement tous les ans permet de faire rentrer rapidement les nouveaux militants dans la structure. Le renouvellement par tiers réduit les putsch.

Le conseil fédéral se réuni au minimum tous les 2 mois. Il y a une liste d'émargement et les personnes qui sont absentes trop souvent (à définir) peuvent perdre leur siège. Les personnes qui ne respectent pas la charte ou les statuts du MoDem peuvent également perdre leur siège. Le président (2/3) ou le délégué (1/3) peuvent proposer de faire entrer des militants (nouveaux uniquement ou avec une ancienneté minimum, à définir) dans le conseil à concurrence de 1/5ème du nombre total de sièges de conseillers. Ces conseillers nommés doivent remettre leur siège aux prochaines élections.

Vous noterez qu'il existe de nombreuses facilités pour faire entrer de nouveaux militants dans la structure, afin de permettre aux personnes de valeur de rapidement participer, et ce jusqu'aux membres du bureau exécutif. Cependant, cette réactivité est limité en nombre et dans le temps, pour ne pas compromettre l'équité démocratique. D'autre part, on voit ici clairement que le délégué, sans pouvoir mettre en minorité le président élu, dispose d'un pouvoir fort puisqu'il peut jouer à auteur d'un tiers sur les nominations du bureau et des nouveaux conseillers nommés (voir le billet sur le contre pouvoir).

Dans cette organisation, il n'y a plus de responsables de circonscription. En effet j'ai choisi de faire coller la structure fédérale à l'organisation par bassin de vie, qui statistiquement rassemble 2 ou 3 circonscriptions actuelles. Le président fédéral aurait vocation à être le leader d'une grande ville et de son agglomération.

Cette organisation est très écrasée avec 3 niveaux seulement, car la fédération est plus petite que les organisations départementales actuelles. Elle favorise un exécutif fort puisque le président élu a tout pouvoir, tout en restant étroitement surveillé par le délégué. Je ne suis pas entré dans le détail de comment faire vivre la démocratie au sein du conseil fédéral, notamment les sujets qui sont de son ressort et ceux pour lequel le bureau exécutif a les mains libres sans avoir à lui demander son avis. A compléter donc.

Au dessus de cette organisation, a vocation a exister une structure régionale qui pourrait avoir la même organisation.

Tag : modem-organisation, Forum-democrate-seignosse-2007