MoDem : organisation 2 - découpage territorial

Lors de sa venue dans le département des Alpes maritimes[1], Eric Azière en charge des fédérations au sein de l'UDF et par intérim du MoDem, nous faisait part de l'idée selon laquelle l'organisation à l'échelle du département n'était pas forcément la plus pertinente. Il argumentait en notant que les gens se battaient à cet échelon qui n'avait pourtant aucune correspondance électorale. La question est donc ouverte de savoir à quel niveau de maillage l'on souhaite faire fonctionner le MoDem : canton, ville, circonscription, département ou région ?

S'il est vrai que le découpage par département a un sens puisque administrativement ce sont des unités géographiques en principe cohérentes et avec des distances raisonnables d'une extrémité à l'autre (important pour organiser les réunions par exemple)[2].

Au sein de notre fédération 06, nous avons commencé à nous interroger sur un découpage par bassin de vie[3], un bassin de vie regroupant une ou plusieurs circonscriptions, pouvant éventuellement coller à une communauté d'agglomération. Au vue des communautés d'agglomérations dans le 06, cela ne s'appliquerait pas tel que aux Alpes maritimes.

Et de fait, au sein d'un département il y a toujours des zones avec une identité spécifique. On ne peut pas comparer une ville de 400 000 habitants et des communes de 10 à 40 000 habitants. Les problématiques urbaines, environnementales, économiques ou de transport n'ont pas grand chose à voir. De même entre les villes du littoral et celle de l'arrière pays, et entre les zones urbaines, péri-urbaines et la campagne, voir la montagne. Il existe entre toutes ces disparités des intérêts communs qui sont en général liés aux transports. Les communes d'une vallée sont liés par l'histoire de la vallée et le développement économique qui se fait le long de la route qui la traverse. De même avec le littoral dont toutes les communes partagent les même problématiques d'aménagement et constituent dans notre département un long ruban urbain (mégalopole).

On peut d'ores et déjà commencer à penser en terme de nouvelles circonscriptions plus étendues. Si par exemple le projet de Bayrou d'introduire 50% de proportionnelle pour l'élection des députés voit le jour, alors le nombre de circonscription seraient divisé par 2, puisque la moitié des députés seraient élus par un scrutin de liste. La philosophie qui définirait le nouveau découpage sera fonction de beaucoup de paramètres. Mais imaginons un instant que l'UMP ne soit pas aux manettes et que celui qui tient les ciseaux ne soit pas héritier de Charles Pasqua[4] afin de nous proposer un découpage ayant un sens géographique et économique, et donc pourquoi pas selon les bassins de vie. Actuellement, une circonscription a un peu plus de 100 000 habitants. Si on divise par 2, on aurait donc 200 à 250 000 habitants par circonscription :

  1. Vallée de la Siagne : Cannes, Grasse...
  2. La Brague, Vallée du Loup, de l'Estéron et rive droite du Var : Antibes, Sophia, Villeneuve, Cagnes, St Laurent, Vence, Carros...
  3. Nice ouest, collines et vallée du Var.
  4. Nice est et Paillon
  5. Est 06 : Villefranche, Menton, Tende.

Un tel découpage va en faire rugir plus d'un(e). Ne sortez pas le bazooka, c'est juste un exercice de style pour illustrer le découpage par bassin de vie. La réflexion n'est bien sûr absolument pas aboutie. C'est principalement des fusions des circonscriptions actuelles en tenant compte des densités de population.

Dans ce découpage, le problème est Nice. Avec plus de 350 000 habitants, elle ne tient pas dans une circonscription. D'autre part il y a deux vallées qui aboutisse à Nice[5] avec leur relation respective avec la grande ville. Du point de vue Niço-Niçois, Nice est une. Du point de vue des vallées en amont, toute leur économie est liée à Nice et elles forment chacune une entité cohérente, d'où cette proposition de découpage. Le deuxième problème résulte du déséquilibre entre cette 5ème circonscription beaucoup moins peuplée que toutes les autres circonscriptions et avec Villefranche qui est actuellement très liée à Nice. C'est un ensemble qui vient facilement à l'esprit par opposition à l'ensemble Nice, mais n'a pas forcément une cohérence économique ou social. Enfin, économiquement parlant, Sophia Antipolis est au coeur de la (1) et de la (2) et n'a pas beaucoup de sens d'être séparé de l'une ou l'autre.

Ce découpage en 5 circonscriptions élargies, nous donne donc 3 bassins de vie : l'ouest Var, Nice et montagne, Est 06.

*****

Bon, quant on en arrive là, on se dit que l'on progresse dans le bon sens : un découpage plus proche des citoyens que le département, mais moins que les actuelles circonscriptions, une organisation qui a vocation à exister dans le futur découpage électoral (ou du moins en être proche). Oui mais...

C'est oublier un peu vite qu'il existe un autre niveau, celui des communautés d'agglomération qui bien entendu, si on les superpose au découpage précédent, ne sont pas compatibles. C'eut été trop simple. Aujourd'hui Villeneuve Loubet ne fait pas partie de la même communauté d'agglomération que Cagnes, alors que les 2 communes sont intimement liées l'une à l'autre. Et comme le financement est par communauté d'agglomération, Cagnes préfère se tourner vers Nice que vers sa voisine.

Bon après avoir poser toutes ces réflexions en vrac dans ce document, je suis bien en peine d'en tirer une conclusion sur le découpage en bassin de vie de notre organisation départementale. En plus un tel travail suppose une réflexion portée à tous les départements, ce qui est un travail colossal que le MoDem serait bien en peine de réaliser dans un délai raisonnable avant son congrès fondateur. Il va donc falloir se rabattre sur un découpage déjà existant ou alors faire de l'arbitraire. Je suis dubitatif. Gardon notre découpage départemental jusqu'aux élections municipales et ensuite nous pourrons prendre nos ciseaux électoraux.

Et au cas où vous voudriez aller plus loins, quelques liens sur les cogitations des autres.

Notes

[1] Pendant mes supposées vacances politiques.

[2] Pour ceux qui ne s'en souviennent pas, les découpages des départements correspondent aux distances en charrette qui pouvait être parcourues en une journée.

[3] Idée portée par Marie-Lyse.

[4] Ok, je sais c'est un peu utopique, tous les découpages électoraux ont toujours été l'occasion de créer des circonscriptions plus par électorat que par réalité géographique. Il suffit pour cela de regarder la forme de la 3ème circonscription des Alpes maritimes.

[5] Vallée du Var et du Paillon.

Tag : modem-organisation, Forum-democrate-seignosse-2007

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Commentaires

1. Le dimanche 12 août 2007, 19:37 par FrédéricLN

riche contribution, bravo, et merci pour le lien !

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